OSE Immunotherapeutics prend acte de la décision du Tribunal de commerce de Nantes

OSE Immunotherapeutics prend acte de la décision du Tribunal de commerce de Nantes

NANTES, France – 23 septembre 2025, 22 h 30 – OSE Immunotherapeutics SA (ISIN: FR0012127173; Mnemo: OSE) prend acte de la décision rendue le 23 septembre 2025 par le Tribunal de commerce de Nantes rejetant ses demandes dans le cadre de la procédure concernant la déclaration d’action de concert par un groupe d’actionnaires minoritaires.

Dans l’intérêt de la Société, afin de se concentrer sur l’exécution de sa stratégie et permettre la tenue de l’Assemblée Générale le 30 septembre prochain, le Conseil d’administration a décidé de ne pas interjeter appel de cette décision. Le Conseil réaffirme néanmoins sa conviction quant au bien-fondé des principes défendus dans le cadre de cette action.

Dans le cadre de la préparation de l’Assemblée Générale, le Conseil d’administration a identifié une erreur matérielle affectant le calcul des droits de vote, liée à l’accélération de la période d’acquisition d’actions gratuites. Contrairement aux allégations mensongères communiquées par le groupe d’actionnaires minoritaires, cette erreur de traitement, corrigée et régularisée par le Conseil d’administration de ce soir, ne résulte pas d’une tentative de manœuvre frauduleuse du Conseil d’administration mais d’une qualification juridique inexacte par un des conseils corporate de la Société. Un communiqué rectificatif sera publié dans les plus brefs délais.

OSE Immunotherapeutics reste pleinement mobilisée pour assurer la bonne tenue de l’Assemblée Générale du 30 septembre 2025, dans un esprit de transparence, de responsabilité et de respect des droits de tous les actionnaires.

À PROPOS D’OSE IMMUNOTHERAPEUTICS  

OSE Immunotherapeutics est une société de biotechnologie qui développe des produits first-in-class en immuno-oncologie (IO) et immuno-inflammation (I&I) pour répondre aux besoins non satisfaits des patients d’aujourd’hui et de demain. Nous sommes partenaires d’institutions académiques et de sociétés biopharmaceutiques leaders pour conjuguer nos efforts afin de développer et mettre sur le marché des médicaments de transformation pour les personnes souffrant de maladies graves. OSE Immunotherapeutics est basé à Nantes et à Paris et est cotée sur Euronext.

Plus d’informations sur les actifs d’OSE Immunotherapeutics sont disponibles sur le site de la Société : http://ose-immuno.com.

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Déclarations prospectives

Ce communiqué contient de manière implicite ou expresse des informations et déclarations pouvant être considérées comme prospectives concernant OSE Immunotherapeutics. Elles ne constituent pas des faits historiquement avérés. Ces informations et déclarations comprennent des projections financières reposant sur des hypothèses ou suppositions formulées par les dirigeants d’OSE Immunotherapeutics à la lumière de leur expérience et de leur perception des tendances historiques, de la situation économique et sectorielle actuelle, de développements futurs et d’autres facteurs qu’ils jugent opportuns.

Ces déclarations prospectives peuvent être souvent identifiées par l’usage du conditionnel et par les verbes « s’attendre à», «anticiper», «croire», «planifier» ou «estimer» et leurs déclinaisons et conjugaisons ainsi que par d’autres termes similaires. Bien que la direction d’OSE Immunotherapeutics estime que ces déclarations prospectives sont raisonnables, les actionnaires d’OSE Immunotherapeutics et les autres investisseurs sont alertés sur le fait que leur réalisation est sujette par nature à de nombreux risques connus ou non et incertitudes, difficilement prévisibles et en dehors du contrôle d’OSE Immunotherapeutics. Ces risques peuvent impliquer que les résultats réels et développements effectivement réalisés diffèrent significativement de ceux indiqués ou induits dans ces déclarations prospectives. Ces risques comprennent notamment ceux développés ou identifiés dans les documents publics déposés par OSE Immunotherapeutics auprès de l’AMF. De telles déclarations prospectives ne constituent en rien la garantie de performances à venir. Ce communiqué n’inclut que des éléments résumés et doit être lu avec le Document d’Enregistrement Universel d’OSE Immunotherapeutics, enregistré par l’AMF le 30 avril 2025, incluant le rapport financier annuel 2024, disponible sur le site internet d’OSE Immunotherapeutics. OSE Immunotherapeutics ne prend aucun engagement de mettre à jour les informations et déclarations prospectives à l’exception de ce qui serait requis par les lois et règlements applicables.

Pièce jointe

• FR__250923_Decision_VF

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